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Brevet européen · EP3943907 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3943907
Numéro de demande
EP21192423
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 déc. 2020
Publié
26 janv. 2022
Délivré
1 mai 2024
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01M 3/22 (2006.01)
Priorité
DK PA201970813 20.12.2019
Divisionnaire de
EP20820904
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  2. 12 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.03.2025

  3. 1 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

Parties

Titulaire

Agramkow Fluid Systems A/S

Augustenborg Landevej 19, 6400 Sønderborg, DK

Inventeur

HANSEN, Lasse Parnell

6200 Aabenraa, DK

KLIETSCH, Morten

6400 Sønderborg, DK

THYSSEN, Leif

6470 Sydals, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.