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Brevet européen · EP3943908 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3943908
- Numéro de demande
- EP20779967
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2020
- Publié
- 26 janv. 2022
- Délivré
- 30 avr. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01M 3/28 (2006.01)F16J 15/10 (2006.01)G01M 3/00 (2006.01)F16L 55/132 (2006.01)F16L 55/128 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019055792 25.03.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2020/012958 24.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/196496 01.10.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 11 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.03.2026
- 30 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.04.2025
Parties
Titulaire
Kubota Corporation
Osaka-shi, Osaka 556-8601, JP
Inventeur
KISHI, Shozo
Amagasaki-shi, Hyogo 660-0095, JP
KOMARU, Yuito
Amagasaki-shi, Hyogo 660-0095, JP
KAMACHI, Koji
Amagasaki-shi, Hyogo 660-0095, JP
SHIMOMURA, Masataka
Amagasaki-shi, Hyogo 660-0095, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.