FEINSTAUBSENSORVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3943914 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3943914
- Numéro de demande
- EP21195737
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2018
- Publié
- 26 janv. 2022
- Délivré
- 20 nov. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 12 mars 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G01N 15/14 (2024.01)G01N 15/00 (2024.01)G01N 15/02 (2024.01)G01N 15/10 (2024.01)G01N 1/22 (2006.01)G01N 15/06 (2024.01)
- Priorité
- EP 17191019 14.09.2017
- Divisionnaire de
- EP20210378
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 24 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 20 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.11.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.