VERFAHREN UND SYSTEME ZUR VORHERSAGE EINER BAHN EINES OBJEKTS

Brevet européen · EP3943972 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3943972
Numéro de demande
EP21186073
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 juil. 2021
Publié
26 janv. 2022
Délivré
30 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
15 juil. 2041
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
G01S 7/41 (2006.01)
G01S 13/72 (2006.01)
G01S 13/931 (2020.01)
G06N 3/04 (2023.01)
Priorité
EP 20187694 24.07.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

Parties

Titulaire

Aptiv Technologies AG

Spitalstrasse 5, 8200 Schaffhausen

Inventeur

SPATA, Dominic

58455 Witten, DE

GRUMPE, Arne

45276 Essen, DE

MEUTER, Mirko

40699 Erkrath, DE

FREEMAN, Ido

40233 Duesseldorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.