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Brevet européen · EP3943973 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3943973
Numéro de demande
EP21182130
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juin 2021
Publié
26 janv. 2022
Délivré
22 juin 2022
Fin de la protection au plus tard
27 juin 2041
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
G01S 7/481 (2006.01)
G01S 17/42 (2006.01)
Priorité
DE 102020119490 23.07.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  2. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  3. 3 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.05.2023

  4. 22 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.06.2022

Parties

Titulaire

SICK AG

Erwin-Sick-Strasse 1, 79183 Waldkirch, DE

Inventeur

Baumgartner, August

79280 Au, DE

Nübling, Ralf Ulrich

79211 Denzlingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.