MÉCANISME HORLOGER A CHAÎNE DE COMPTAGE
Brevet européen · EP3944026 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3944026
- Numéro de demande
- EP20186888
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juil. 2020
- Publié
- 26 janv. 2022
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 20 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G04B 13/00 (2006.01)G04F 7/08 (2006.01)G04B 19/08 (2006.01)G04B 33/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 9 janv. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 09.01.2026
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Inventeur
CATTANEO, Julien
74930 REIGNER-ESERY, FR
GRAEMIGER, Pierre-Alain
CH-1270 TRELEX
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.