SYSTEM ZUR BEURTEILUNG EINES SUBSTANZPRÄPARATS
Brevet européen · EP3944144 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3944144
- Numéro de demande
- EP21194377
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 oct. 2017
- Publié
- 26 janv. 2022
- Délivré
- 17 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 oct. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G06V 10/50 (2022.01)G06V 10/56 (2022.01)G06V 20/69 (2022.01)G06T 7/00 (2017.01)
- Priorité
- US 201662414655 P 28.10.2016US 201762525948 P 28.06.2017
- Divisionnaire de
- EP17809078
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
Parties
Inventeur
MIZUTANI, Takayuki
Edina, MN, US
NAZEMI, Leila
Chaska, MN, US
DEWITT, Arthur Conan
Eagan, MN, US
YANCEY, Stephanie
Chaska, MN, US
WILLETTE, Marie
Edina, MN, US
BUSACKER, Rebecca
Chanhassen, MN, US
BARNABEI, Matt
Sewell, NJ, US
SEO, Katsuhiro
Kanagawa, JP
FUJII, Shigeru
Shizuoka, JP
UMEBARA, Kazuki
Shizuoka, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.