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Brevet européen · EP3944263 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3944263
Numéro de demande
EP19921727
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 déc. 2019
Publié
26 janv. 2022
Délivré
3 janv. 2024
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01B 3/30 (2006.01)
H01L 23/373 (2006.01)
C08K 3/38 (2006.01)
Priorité
JP 2019054540 22.03.2019
JP 2019160540 03.09.2019
Demande PCT
PCT/JP2019/051286 26.12.2019
Publication PCT
WO2020/194972 01.10.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  2. 13 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.11.2024

  3. 3 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.01.2024

Parties

Inventeur

MURAKAMI, Takuya

Osaka-shi, Osaka 530-0005, JP

CHOKAI, Masayuki

Osaka-shi, Osaka 530-0005, JP

MAEDA, Masanori

Osaka-shi, Osaka 530-0005, JP

IKEDA, Yoshinori

Osaka-shi, Osaka 530-0005, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.