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Brevet européen · EP3944263 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3944263
- Numéro de demande
- EP19921727
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 déc. 2019
- Publié
- 26 janv. 2022
- Délivré
- 3 janv. 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01B 3/30 (2006.01)H01L 23/373 (2006.01)C08K 3/38 (2006.01)
- Priorité
- JP 2019054540 22.03.2019JP 2019160540 03.09.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2019/051286 26.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/194972 01.10.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 13 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
- 3 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.01.2024
Parties
Inventeur
MURAKAMI, Takuya
Osaka-shi, Osaka 530-0005, JP
CHOKAI, Masayuki
Osaka-shi, Osaka 530-0005, JP
MAEDA, Masanori
Osaka-shi, Osaka 530-0005, JP
IKEDA, Yoshinori
Osaka-shi, Osaka 530-0005, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.