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Brevet européen · EP3944357 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3944357
- Numéro de demande
- EP19920355
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 déc. 2019
- Publié
- 26 janv. 2022
- Délivré
- 8 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 25 déc. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- H01M 50/209 (2021.01)H01M 50/249 (2021.01)H01M 50/271 (2021.01)H01M 50/342 (2021.01)H01M 50/358 (2021.01)H01M 10/613 (2014.01)H01M 10/625 (2014.01)H01M 10/6554 (2014.01)
- Priorité
- JP 2019051230 19.03.2019
- Demande PCT
- PCT/JP2019/051123 26.12.2019
- Publication PCT
- WO2020/188949 24.09.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.04.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
YOSHIDA, Naotake
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
EGASHIRA, Takuya
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
FUJII, Yusuke
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
TAKEDA, Nao
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
UNEHARA, Takuya
Osaka-shi, Osaka 540-6207, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.