SPIRALVERRIEGELUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3944429 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3944429
Numéro de demande
EP20210906
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2020
Publié
26 janv. 2022
Délivré
10 juil. 2024
Fin de la protection au plus tard
30 nov. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H01R 13/623 (2006.01)
H01R 13/625 (2006.01)
H01R 13/58 (2006.01)
H01R 13/639 (2006.01)
H01R 13/641 (2006.01)
Priorité
CN 202010700002 20.07.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 21 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.05.2025

  3. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  4. 11 sept. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 11.09.2024

  5. 10 juil. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.07.2024

Parties

Inventeur

WANG, Chuanbao

Huainan City, 1 232200, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.