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Brevet européen · EP3944531 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3944531
Numéro de demande
EP21184806
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 2021
Publié
26 janv. 2022
Délivré
9 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
8 juil. 2041
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
H04L 1/00 (2006.01)
H04L 27/00 (2006.01)
Priorité
US 202016938476 24.07.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

Parties

Titulaire

NXP B.V.

High Tech Campus 60, 5656 AG Eindhoven, NL

Inventeur

Kourzanov, Peter

5656 AG Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.