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Brevet européen · EP3944582 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3944582
Numéro de demande
EP20773249
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mars 2020
Publié
26 janv. 2022
Délivré
27 déc. 2023
Radié
23 oct. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 9/40 (2022.01)
H04L 61/103 (2022.01)
H04L 41/12 (2022.01)
H04L 45/64 (2022.01)
H04L 101/622 (2022.01)
H04L 12/46 (2006.01)
H04L 45/02 (2022.01)
H04L 45/74 (2022.01)
Priorité
CN 201910212398 20.03.2019
Demande PCT
PCT/CN2020/080223 19.03.2020
Publication PCT
WO2020/187295 24.09.2020
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.11.2024

  2. 23 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  3. 27 déc. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.12.2023

Parties

Inventeur

HOU, Yefei

Beijing 100102, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.