SITZMÖBEL
Brevet européen · EP3944790 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3944790
- Numéro de demande
- EP20188854
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 juil. 2020
- Publié
- 2 févr. 2022
- Délivré
- 8 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 30 juil. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- A47C 7/40 (2006.01)A47C 7/62 (2006.01)A47C 7/48 (2006.01)A47C 13/00 (2006.01)A47C 1/023 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich → Dr. Lusuardi AG, Stockerstrasse 8, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.10.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 18 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 16 janv. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.01.2024
- 8 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
Parties
Inventeur
de Ruiter, Hugo
5283 MC Boxtel, NL
Vermeulen, Marinus Theodorus Antonius
5216 GE Den Bosch, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.