MODULAR SPIRAL CHUTE FOR CONVEYING OBJECTS

Brevet européen · EP3945045 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3945045
Numéro de demande
EP21189044
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 2021
Publié
2 févr. 2022
Délivré
1 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
1 août 2041
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
B65G 11/06 (2006.01)
Priorité
IT 202000018751 31.07.2020
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  2. 1 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

Parties

Titulaire

Ciemmecalabria S.r.l.

Viale S. Pertini, 86, 25046 Cazzago San Martino (BS), IT

Inventeur

CALABRIA, Paolo

CAZZAGO SAN MARTINO (BS), IT

CALABRIA, Eugenio

CAZZAGO SAN MARTINO (BS), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.