BEHÄLTERBEHANDLUNGSANLAGE
Brevet européen · EP3945046 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3945046
- Numéro de demande
- EP21187911
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 juil. 2021
- Publié
- 2 févr. 2022
- Délivré
- 19 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 26 juil. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- B65G 54/02 (2006.01)B65C 9/02 (2006.01)B67B 3/28 (2006.01)B67C 3/24 (2006.01)B41J 3/407 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020120279 31.07.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 19 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
Parties
Inventeur
Scherl, Stefan
93073 Neutraubling, DE
Peutl, August
93073 Neutraubling, DE
Bielmeier, Heinrich
93073 Neutraubling, DE
Lauterbach, Florian
93073 Neutraubling, DE
Laumer, Roland
93073 Neutraubling, DE
Elsperger, Stefan
93073 Neutraubling, DE
Neubauer, Michael
93073 Neutraubling, DE
Kaiser, Alexander
93073 Neutraubling, DE
Roidl, Wolfgang
93073 Neutraubling, DE
Winzinger, Frank
93073 Neutraubling, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.