AUFZUGSSYSTEM MIT EINEM MOTORISIERTEN MODUL

Brevet européen · EP3945053 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3945053
Numéro de demande
EP21188494
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juil. 2021
Publié
2 févr. 2022
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
28 juil. 2041
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
B66B 5/00 (2006.01)
B66B 5/02 (2006.01)
B66B 11/04 (2006.01)
Priorité
US 202016945833 01.08.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Inventeur

BHASKAR, Kiron

Farmington, CT 06032, US

WONG, Sam Thieu

Farmington, CT 06032, US

SWAYBILL, Bruce P

Farmington, CT 06032, US

ROBERTS, Randy

Farmington, CT 06032, US

MASTRIANO, Meghan

Farmington, CT 06032, US

GUILANI, Brad

Farmington, CT 06032, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.