SYSTÈME DE COMPOSTAGE POUR DÉCHETS ORGANIQUES
Brevet européen · EP3945084 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3945084
- Numéro de demande
- EP21184209
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juil. 2021
- Publié
- 2 févr. 2022
- Délivré
- 12 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 6 juil. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- C05F 17/90 (2020.01)C05F 17/907 (2020.01)C05F 17/95 (2020.01)
- Priorité
- FR 2007924 27.07.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 5 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2024
- 22 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
- 9 oct. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BEAU DE LOMENIE, Tour de Lyon, Rue de Lyon 77, 1203 GENEVE
Publié dans Swissreg le 09.10.2023
- 12 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.07.2023
Parties
Mandataire
Inventeur
MAHAUT, Benoît
69390 VOURLES, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.