KOPPLUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3945172 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3945172
Numéro de demande
EP21187789
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 2021
Publié
2 févr. 2022
Délivré
4 oct. 2023
Fin de la protection au plus tard
25 juil. 2041
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
E04B 1/58 (2006.01)
E04G 1/12 (2006.01)
E04G 7/30 (2006.01)
Priorité
IT 202000018334 28.07.2020
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 14 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.08.2024

  4. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  5. 10 nov. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    PGA SPA, MILANO, SUCCURSALE DI LUGANO, Via Castagnola 21c, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 10.11.2023

  6. 4 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.10.2023

Parties

Inventeur

Giacomini, Italo

25080 Prevalle (BS), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.