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Brevet européen · EP3945180 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3945180
Numéro de demande
EP21188684
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juil. 2021
Publié
2 févr. 2022
Délivré
1 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard
29 juil. 2041
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
E04G 21/12 (2006.01)
Priorité
JP 2020131158 31.07.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 11 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.09.2024

  4. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  5. 18 déc. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 18.12.2023

  6. 1 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

Parties

Titulaire

MAX CO., LTD.

Max Co., Ltd.

6-6 Nihonbashi hakozaki-cho, Chuo-ku, Tokyo 103-8502, JP

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

MORIMURA, Kouichirou

Tokyo, 103-8502, JP

YOSHIDA, Yusuke

Tokyo, 103-8502, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.