EINSTIFTSCHARNIER FÜR TÜREN UND/ODER PANEELE VON MÖBELN ODER EINRICHTUNGSGEGENSTÄNDEN

Brevet européen · EP3945193 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3945193
Numéro de demande
EP21182083
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juin 2021
Publié
2 févr. 2022
Délivré
13 août 2025
Fin de la protection au plus tard
27 juin 2041
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
E05D 3/18 (2006.01)
E05D 7/04 (2006.01)
E05F 5/02 (2006.01)
Priorité
IT 202000018073 27.07.2020
IT 202000024706 20.10.2020
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

  2. 13 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.08.2025

Parties

Titulaire

Danco S.p.A.

Via Volta 12, 20837 Veduggio con Colzano (MB), IT

Inventeur

CORBETTA, ROBERTO PAOLO

20837 VEDUGGIO CON COLZANO, IT

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