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Brevet européen · EP3945247 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3945247
- Numéro de demande
- EP21183173
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juil. 2021
- Publié
- 2 févr. 2022
- Délivré
- 3 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- F24C 7/08 (2006.01)H05B 6/12 (2006.01)H05B 6/64 (2006.01)F24C 15/10 (2006.01)A47L 15/42 (2006.01)D06F 34/34 (2020.01)D06F 34/32 (2020.01)
- Priorité
- EP 20382689 30.07.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.06.2026
Parties
Inventeur
Azuara Gazo, Jesus Enrique
50021 Zaragoza, ES
Herrero Lorente, Lucia
50009 Zaragoza, ES
Ortiz Sainz, David
50298 Pinseque (Zaragoza), ES
Ruiz Gracia, Jesús Ricardo
50194 Movera (Zaragoza), ES
Valencia Betran, María
50010 Zaragoza, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.