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Brevet européen · EP3945268 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3945268
- Numéro de demande
- EP21179689
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 2021
- Publié
- 2 févr. 2022
- Délivré
- 29 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 15 juin 2041
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F25B 30/02 (2006.01)F24H 4/04 (2006.01)F25B 39/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 202020104343 U 28.07.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 09.09.2026
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 29 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.10.2025
Parties
Inventeur
Lerchner, Jörg
09456 Annaberg-Buchholz, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.