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Brevet européen · EP3945295 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3945295
Numéro de demande
EP21000185
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 2021
Publié
2 févr. 2022
Délivré
16 août 2023
Fin de la protection au plus tard
12 juil. 2041
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
G01G 13/24 (2006.01)
Priorité
DE 102020004573 28.07.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 26 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.06.2024

  5. 21 sept. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.09.2023

  6. 16 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.08.2023

Parties

Titulaire

HOSOKAWA ALPINE Aktiengesellschaft

86199 Augsburg, DE

Mandataire

Schmauder & Partner AG

Schmauder & Partner AG Patent- und Markenanwälte VSP

Zwängiweg 7, 8038 Zürich

Inventeur

VOGELE, Tobias

86159 Augsburg, DE

BORN, Olaf

86486 Bonstetten, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.