ÜBERPRÜFUNG DEKLARIERTEN INHALTS

Brevet européen · EP3945454 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3945454
Numéro de demande
EP20305888
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 juil. 2020
Publié
2 févr. 2022
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
30 juil. 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
G06F 18/22 (2023.01)
G06V 10/25 (2022.01)
G06V 10/74 (2022.01)
G06V 10/764 (2022.01)
G06V 20/52 (2022.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

Bull SAS

Rue Jean Jaurès, 78340 Les Clayes-sous-Bois, FR

Inventeur

LOGACHEV, Yaroslav

78150 Rocquencourt, FR

SHINDE, Vishal

Pune - 411030, IN

LUPPES, Jeffrey

1354 AB Almere, NL

BISTINAS, Ioannis

1018 CE Amsterdam, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.