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Brevet européen · EP3945539 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3945539
Numéro de demande
EP20188870
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 juil. 2020
Publié
2 févr. 2022
Délivré
7 juin 2023
Radié
23 févr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01J 37/08 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  2. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  3. 23 févr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2024

  4. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Titulaire

Centre National de la Recherche Scientifique

3 rue Michel Ange, 75016 Paris 16, FR

Université d'Aix Marseille

58 Boulevard Charles Livon, 13007 Marseille 7, FR

Inventeur

LAPENA, Laurent

13009 Marseille, FR

DEGIOVANNI, Alain

13001 Marseille, FR

SALANÇON, Evelyne

13009 Marseille, FR

MORIN, Roger

13007 Marseille, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.