STECKDOSE MIT EINEM BASISTEIL, EINER ÄSTHETISCHEN ABDECKUNG UND EINEM ANTRIEBSELEMENT FÜR EINE BEWEGLICHE ABDECKUNG DER ÄSTHETISCHEN ABDECKUNG

Brevet européen · EP3945641 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3945641
Numéro de demande
EP20188680
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juil. 2020
Publié
2 févr. 2022
Délivré
21 oct. 2026
Fin de la protection au plus tard
29 juil. 2040
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
H01R 13/447 (2006.01)
H01R 13/453 (2006.01)
H01R 24/78 (2011.01)
H01R 105/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

Parties

Titulaire

Berker GmbH & Co. KG

Klagebach 38, 58579 Schalksmühle, DE

Inventeur

GIROTTO, Marco

25080 Calvagese Della Riviera (BS), IT

GATTO, Davide

25017 Lonato Del Garda (BS), IT

MASSAGRANDE, Antonio

25082 Botticino (BS), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.