BLOCHET DE MAINTIEN DE CÂBLES ÉLECTRIQUES
Brevet européen · EP3945649 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3945649
- Numéro de demande
- EP21188643
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juil. 2021
- Publié
- 2 févr. 2022
- Délivré
- 4 sept. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 29 juil. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- H02G 3/32 (2006.01)F16L 3/227 (2006.01)H02G 3/30 (2006.01)
- Priorité
- FR 2008168 31.07.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 16 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
- 27 nov. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
- 4 sept. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
Parties
Inventeur
MAHLA, Adbelkader
71300 MONTCEAU LES MINES, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.