LEUCHTE UND BELEUCHTUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3945750 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3945750
- Numéro de demande
- EP21166013
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2021
- Publié
- 2 févr. 2022
- Délivré
- 17 janv. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 29 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H05B 45/345 (2020.01)H05B 45/35 (2020.01)H05B 47/17 (2020.01)H05B 47/21 (2020.01)H05B 47/175 (2020.01)H02J 9/02 (2006.01)H02J 13/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020209562 29.07.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 27 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 13 févr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 13.02.2024
- 17 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.01.2024
Parties
Inventeur
PRASUHN, Jürgen
59494 Soest, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.