PFLUGMODUL
Brevet européen · EP3945763 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3945763
- Numéro de demande
- EP20714529
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2020
- Publié
- 9 févr. 2022
- Délivré
- 26 avr. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 23 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A01B 9/00 (2006.01)A01B 13/08 (2006.01)A01B 49/02 (2006.01)A01B 15/16 (2006.01)A01B 15/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102019204256 27.03.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/058132 24.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/193537 01.10.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2026 → 31.03.2027
Publié dans Swissreg le 28.09.2026
- 19 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 19.09.2025
- 16 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2024 → 31.03.2025
Publié dans Swissreg le 16.09.2024
- 6 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
- 21 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.12.2023
- 31 juil. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 31.07.2023
- 26 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.04.2023
Parties
Inventeur
8435 Wagna, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.