RAHMEN, INSBESONDERE EINES UNIVERSALTRÄGERS
Brevet européen · EP3945776 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3945776
- Numéro de demande
- EP20716374
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mars 2020
- Publié
- 9 févr. 2022
- Délivré
- 30 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 2 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A01D 67/00 (2006.01)B60G 5/02 (2006.01)
- Priorité
- CZ 20190184 27.03.2019
- Demande PCT
- PCT/CZ2020/000007 03.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/192805 01.10.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2026
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 8 oct. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rapisardi Intellectual Property SA, Via Ariosto 6, 6901 Lugano
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 30 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
Parties
Inventeur
VONDRÁCEK, Pavel
580 01 Havlíckuv Brod, CZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.