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Brevet européen · EP3945952 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3945952
Numéro de demande
EP20833759
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2020
Publié
9 févr. 2022
Délivré
21 sept. 2022
Fin de la protection au plus tard
14 déc. 2040
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
A47J 27/09 (2006.01)
Priorité
DE 102020200156 08.01.2020
Demande PCT
PCT/EP2020/086103 15.12.2020
Publication PCT
WO2021/139969 15.07.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 2 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.08.2023

  5. 10 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

  6. 22 sept. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 22.09.2022

  7. 21 sept. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.09.2022

Parties

Inventeur

MORMONE, Maria

73329 Kuchen, DE

REINHARD, Dieter

73326 Deggingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.