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Brevet européen · EP3945980 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3945980
- Numéro de demande
- EP20721831
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mars 2020
- Publié
- 9 févr. 2022
- Délivré
- 24 sept. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47L 15/50 (2006.01)A47L 15/42 (2006.01)
- Priorité
- IT 201900004889 02.04.2019
- Demande PCT
- PCT/IT2020/050077 26.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/202230 08.10.2020
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 5 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
- 24 déc. 2025
Titulaire
- Titulaire
- Aristarco, Andrea, Via Ponchini, 13, 31033 Castelfranco Veneto, Italie → ARISTARCO SPA, Via del Lavoro 30, 31033, Castelfranco Veneto (TV), Italie
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
- 24 déc. 2025
Inventeur
- Inventeur
- Aristarco, Andrea, Via Ponchini, 13, 31033 Castelfranco Veneto, Italie → Aristarco, Andrea, 31033 Castelfranco Veneto, Italie
Publié dans Swissreg le 24.12.2025
- 24 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
Parties
Titulaire
ARISTARCO SPA
31033, Castelfranco Veneto (TV), IT
Inventeur
Aristarco, Andrea
31033 Castelfranco Veneto, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.