KNOCHENREDUKTIONS- UND FIXIERPLATTE
Brevet européen · EP3946106 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3946106
- Numéro de demande
- EP20721436
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 avr. 2020
- Publié
- 9 févr. 2022
- Délivré
- 29 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 5 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/80 (2006.01)
- Priorité
- GB 201904862 05.04.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/059817 06.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/201584 08.10.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 10 déc. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
- 10 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 19 mars 2025
Titulaire
- Titulaire
- Nephin Ventures Limited, 5 Harvard, Ardilea Clonskeagh, Dublin, D14 K194, Irlande → Arc Techtonics, Inc., 18 Alexander Drive, Hampton, NH 03842, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 19.03.2025
- 29 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.01.2025
Parties
Inventeur
O'DONNELL, Turlough
Dublin, D14 K194, IE
LAING, Alan
Dublin, A94 D9E5, IE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.