ROHRGESTELLVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3946107 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3946107
- Numéro de demande
- EP20718788
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mars 2020
- Publié
- 9 févr. 2022
- Délivré
- 16 avr. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/86 (2006.01)A61B 50/20 (2016.01)A61B 50/33 (2016.01)A61B 50/34 (2016.01)A61B 90/90 (2016.01)A61B 90/94 (2016.01)A61B 50/30 (2016.01)
- Priorité
- US 201916372973 02.04.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/053054 31.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/202007 08.10.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 25 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
- 20 juin 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.06.2025
- 16 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.04.2025
Parties
Titulaire
DePuy Synthes Products, Inc.
Raynham, MA 02767, US
Mandataire
E. Blum & Co. AG
8050 Zürich
Inventeur
RAPIER, Rhett A.
4528 Zuchwil
SCHMID, Peter
4528 Zuchwil
HUBER, Roland
5607 Hagglingen
ANASTASIADIS, John
Tinton Falls, New Jersey 07753, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.