BESTIMMUNG EINER CHIRURGISCHEN ÖFFNUNG FÜR EINEN TROKAR ODER EIN LAPAROSKOP

Brevet européen · EP3946125 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3946125
Numéro de demande
EP19714163
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 2019
Publié
9 févr. 2022
Délivré
15 oct. 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 34/10 (2016.01)
A61B 34/30 (2016.01)
A61B 90/00 (2016.01)
A61B 34/00 (2016.01)
Demande PCT
PCT/EP2019/057424 25.03.2019
Publication PCT
WO2020/192883 01.10.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 26 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

  3. 15 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

Parties

Inventeur

STORCH, Ferdinand

81829 München, DE

FINGERLE, Mark

81829 München, DE

IMMERZ, Martin

81829 München, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.