STEUERUNG EINES LAPAROSKOPISCHEN INSTRUMENTS
Brevet européen · EP3946130 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3946130
- Numéro de demande
- EP20777644
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mars 2020
- Publié
- 9 févr. 2022
- Délivré
- 20 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61B 34/00 (2016.01)A61B 34/30 (2016.01)A61B 34/20 (2016.01)A61B 17/29 (2006.01)A61B 18/14 (2006.01)B25J 9/16 (2006.01)A61B 90/00 (2016.01)
- Priorité
- US 201962824327 P 27.03.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/052952 27.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/194266 01.10.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.05.2026
Parties
Inventeur
Mirbagheri, Alireza
Tehran 146 691 9544, IR
Amirkhani, Golchehr
Tehran, 166 791 7913, IR
Yazdian, Seiedmuhammad
Tehran, 164 995 8543, IR
Farahmand, Farzam
Tehran, 198 365 3731, IR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.