ELEKTRISCHES BÜRSTENHANDTEIL

Brevet européen · EP3946142 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3946142
Numéro de demande
EP20719129
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 2020
Publié
9 févr. 2022
Délivré
13 sept. 2023
Fin de la protection au plus tard
2 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61C 17/32 (2006.01)
A61C 17/34 (2006.01)
Priorité
EP 19167623 05.04.2019
Demande PCT
PCT/EP2020/059570 03.04.2020
Publication PCT
WO2020/201511 08.10.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 24 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.07.2024

  4. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  5. 17 oct. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwaltskanzlei Daub, Leutschenbachstrasse 95, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 17.10.2023

  6. 13 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.09.2023

Parties

Titulaire

Trisa Holding AG

Kantonsstrasse 31, 6234 Triengen

Mandataire

Patentanwaltskanzlei Daub

Leutschenbachstrasse 95, 8050 Zürich

Inventeur

INGOLD, Andreas

6234 Triengen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.