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Brevet européen · EP3946161 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3946161
Numéro de demande
EP20720236
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 2020
Publié
9 févr. 2022
Délivré
5 nov. 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/24 (2006.01)
Priorité
US 201962823905 P 26.03.2019
US 201962854702 P 30.05.2019
Demande PCT
PCT/US2020/024559 25.03.2020
Publication PCT
WO2020/198273 01.10.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 16 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

  3. 5 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

Parties

Titulaire

Edwards Lifesciences Corporation

Irvine, CA 92614, US

Inventeur

KERSH, Dikla

30889 Caesarea, IL

BUKIN, Michael

30889 Caesarea, IL

LEVI, Tamir S.

30889 Caesarea, IL

NIR, Noam

30889 Caesarea, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.