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Brevet européen · EP3946163 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3946163
Numéro de demande
EP20784615
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 avr. 2020
Publié
9 févr. 2022
Délivré
20 août 2025
Fin de la protection au plus tard
31 mars 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
A61F 2/24 (2006.01)
Priorité
US 201962827380 P 01.04.2019
Demande PCT
PCT/US2020/026236 01.04.2020
Publication PCT
WO2020/206012 08.10.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 20 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

Parties

Titulaire

Neovasc Tiara Inc.

2135-13700 Mayfield Pl, Richmond, BC V6V 2E4, CA

Inventeur

FUNG, Eric Soun-Sang

Vancouver, British Columbia V6B 0J1, CA

HUNG, Kathleen

New Westminster, British Columbia V3L 1Z3, CA

WONG, Karen Tsoek-Ji

Richmond, British Columbia V6Y 3Z2, CA

CHALEKIAN, Aaron J.

Savage, Minnesota 55378, US

HABERL, Connor Lucas

Vancouver, British Columbia V5Z 1M3, CA

CHEUNG, Anson Wai Chung

Vancouver, British Columbia V6R 1E6, CA

BODELL, Kellen

Plymouth, Minnesota 55446, US

BRODEUR, Christopher

Plymouth, Minnesota 55442, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.