IMPLANTAT MIT SCHAFT

Brevet européen · EP3946169 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3946169
Numéro de demande
EP20722800
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 2020
Publié
9 févr. 2022
Délivré
17 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
2 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
A61F 2/40 (2006.01)
Priorité
US 201962828799 P 03.04.2019
US 202016838727 02.04.2020
Demande PCT
PCT/US2020/026735 03.04.2020
Publication PCT
WO2020/206364 08.10.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

  2. 17 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 17.09.2025

Parties

Titulaire

Catalyst Orthoscience Inc.

Catalyst OrthoScience Inc.

14710 Tamiami Trail N, Suite 102, Naples, FL 34110, US

Inventeur

GOLDBERG, Steven Scott

Naples, Florida 34110, US

DAVISON, Dale

Naples, Florida 34110, US

AKYUZ, Ephraim

Salt Lake City, Utah 84108, US

TRIPLETT, Daniel J.

Providence, Utah 84332, US

LEITZE, Zachary R.

St. George, Utah 84790, US

COSTOUROS, John G.

Hillsborough, California 94010, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.