OSTOMIESCHEIBEN MIT PERFORIERTER KAMMER
Brevet européen · EP3946178 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3946178
- Numéro de demande
- EP20794904
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 avr. 2020
- Publié
- 9 févr. 2022
- Délivré
- 26 mars 2025
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 5/443 (2006.01)A61F 5/445 (2006.01)
- Priorité
- US 201962838899 P 25.04.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/030091 27.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/220026 29.10.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 26 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
Parties
Inventeur
Deeside, Flintshire CH5 2NU, GB
Deeside, Flintshire CH5 2NU, GB
Deeside, Flintshire CH5 2NU, GB
Deeside, Flintshire CH5 2NU, GB
Deeside, Flintshire CH5 2NU, GB
Deeside, Flintshire CH5 2NU, GB
Deeside, Flintshire CH5 2NU, GB
Deeside, Flintshire CH5 2NU, GB
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