FREISETZUNGSSYSTEM MIT SILIZIUMHALTIGEM MATERIAL
Brevet européen · EP3946257 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3946257
- Numéro de demande
- EP20718722
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2020
- Publié
- 9 févr. 2022
- Délivré
- 27 août 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61K 9/00 (2006.01)A61K 9/51 (2006.01)A61P 17/02 (2006.01)A61P 17/10 (2006.01)A61Q 19/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 201904336 28.03.2019
- Demande PCT
- PCT/GB2020/050849 30.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/193995 01.10.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 27 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.08.2025
Parties
Titulaire
SiSaf Ltd
Guildford GU2 7YD, GB
Inventeur
SAFFIE-SIEBERT, Roghieh Suzanne
Guildford Surrey GU27RE, GB
TORABI-POUR, Nasrollah
Guildford Surrey GU27RE, GB
AHMED, Mukhtar
Guildford Surrey GU27RE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.