COMPOSITION DE DESMODIUM ET DE CHROME TRIVALENT ET UTILISATION À VISEE OCULAIRE
Brevet européen · EP3946405 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3946405
- Numéro de demande
- EP20716942
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mars 2020
- Publié
- 9 févr. 2022
- Délivré
- 7 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 22 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61K 36/48 (2006.01)A61K 31/455 (2006.01)A61P 27/02 (2006.01)A61K 9/00 (2006.01)A61K 31/555 (2006.01)A61K 45/06 (2006.01)A61K 33/24 (2019.01)
- Priorité
- FR 1903045 25.03.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/052694 23.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/194166 01.10.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 25 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 4 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.04.2024
- 29 nov. 2023
Titulaire
- Titulaire
- Yazbeck, Rima, 94, rue de La Fontaine des Cerdans, 31520 Ramonville Saint Agne, France, Hvostoff, Sophie, 12, rue de Limoges, 91540 Mennecy, France → VISIONARY LABS, 23 avenue de Lombez, 31300 Toulouse, France
Publié dans Swissreg le 29.11.2023
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
91540 Mennecy, FR
31520 Ramonville Saint Agne, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.