VERBESSERTE KONJUGATIONSLINKER

Brevet européen · EP3946460 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3946460
Numéro de demande
EP20783127
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 2020
Publié
9 févr. 2022
Délivré
20 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
2 avr. 2040
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61K 47/60 (2017.01)
A61P 35/04 (2006.01)
A61K 47/69 (2017.01)
C07D 249/18 (2006.01)
C07H 21/00 (2006.01)
C07K 7/06 (2006.01)
C07K 14/605 (2006.01)
C07K 14/62 (2006.01)
C07K 17/08 (2006.01)
A61K 47/54 (2017.01)
Priorité
US 201962830280 P 05.04.2019
Demande PCT
PCT/US2020/026726 03.04.2020
Publication PCT
WO2020/206358 08.10.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 juin 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 04.06.2026

  2. 20 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.05.2026

Parties

Inventeur

ASHLEY, Gary W.

Alameda, California 94502, US

HEARN, Brian

Moraga, California 94556, US

FONTAINE, Shaun

Concord, California 94518, US

SCHNEIDER, Eric L.

Oakland, California 94619, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.