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Brevet européen · EP3946460 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3946460
- Numéro de demande
- EP20783127
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 avr. 2020
- Publié
- 9 févr. 2022
- Délivré
- 20 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 avr. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61K 47/60 (2017.01)A61P 35/04 (2006.01)A61K 47/69 (2017.01)C07D 249/18 (2006.01)C07H 21/00 (2006.01)C07K 7/06 (2006.01)C07K 14/605 (2006.01)C07K 14/62 (2006.01)C07K 17/08 (2006.01)A61K 47/54 (2017.01)
- Priorité
- US 201962830280 P 05.04.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/026726 03.04.2020
- Publication PCT
- WO2020/206358 08.10.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 juin 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 04.06.2026
- 20 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.05.2026
Parties
Inventeur
ASHLEY, Gary W.
Alameda, California 94502, US
HEARN, Brian
Moraga, California 94556, US
FONTAINE, Shaun
Concord, California 94518, US
SCHNEIDER, Eric L.
Oakland, California 94619, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.