ZUSAMMENSETZUNG MIT EINEM VERNETZTEN POLYOL
Brevet européen · EP3946484 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3946484
- Numéro de demande
- EP19717107
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 avr. 2019
- Publié
- 9 févr. 2022
- Délivré
- 15 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 1 avr. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A61L 27/20 (2006.01)A61L 27/50 (2006.01)A61L 27/52 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CH2019/000009 02.04.2019
- Publication PCT
- WO2020/198888 08.10.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 oct. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich → Dr. Lusuardi AG, Stockerstrasse 8, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.10.2026
- 1 mai 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2026 → 30.04.2027
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2025 → 30.04.2026
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 25 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.09.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 9 févr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Lusuardi AG, Kreuzbühlstrasse 8, 8008 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.02.2024
- 15 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.11.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.