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Brevet européen · EP3946532 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3946532
Numéro de demande
EP20783440
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mars 2020
Publié
9 févr. 2022
Délivré
2 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
26 mars 2040
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61M 16/00 (2006.01)
A61M 16/20 (2006.01)
F01N 1/02 (2006.01)
Priorité
US 201962826474 P 29.03.2019
Demande PCT
PCT/IB2020/052894 27.03.2020
Publication PCT
WO2020/201947 08.10.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 oct. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 05.10.2026

  2. 2 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.09.2026

Parties

Titulaire

Fisher & Paykel Healthcare Limited

15 Maurice Paykel Place, East Tamaki Auckland 2013, NZ

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

PROLE, Dylan Peter

Auckland, 2013, NZ

MASSEY, Shane Terry

Auckland, 2013, NZ

EDWARDS, Taylor James

Auckland, 2013, NZ

KAT, Arjen David

Auckland, 2013, NZ

OSBORNE, Hamish Adrian

Auckland, 2013, NZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.