PATIENTENSCHNITTSTELLE
Brevet européen · EP3946535 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3946535
- Numéro de demande
- EP20778814
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2020
- Publié
- 9 févr. 2022
- Délivré
- 21 mai 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 16/06 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/AU2019/050278 28.03.2019AU 2019901516 03.05.2019AU 2019903360 10.09.2019AU 2019903948 21.10.2019
- Demande PCT
- PCT/AU2020/050313 30.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/191463 01.10.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 2 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2026
- 21 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
Parties
Titulaire
ResMed Pty Ltd
Bella Vista, New South Wales 2153, AU
Inventeur
EVES, Matthew
Bella Vista, NSW 2153, AU
KIRKPATRICK, Ryan Michael
Bella Vista, NSW 2153, AU
KHERA, Rahul
Bella Vista, NSW 2153, AU
BARLOW, Adam Francis
Bella Vista, NSW 2153, AU
BATE, Andrew James
Bella Vista, NSW 2153, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.