PUFFERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3946552 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3946552
- Numéro de demande
- EP20782871
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 févr. 2020
- Publié
- 9 févr. 2022
- Délivré
- 10 avr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 3 févr. 2040
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- A01M 29/12 (2011.01)B65D 83/26 (2006.01)B65D 83/38 (2006.01)
- Priorité
- US 201962828636 P 03.04.2019
- Demande PCT
- PCT/US2020/016524 04.02.2020
- Publication PCT
- WO2020/205054 08.10.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 6 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2025
- 19 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
- 27 mai 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 27.05.2024
- 10 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.04.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
SENATORE, Daniel
San Francisco, California 94118, US
CLARK, Zachary
Bend, Oregon 97702, US
LINDBLOOM, Scott
Bend, Oregon 97703, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.