BEHANDLUNGSPARAMETER ZUR AKUSTISCHEN WELLENSTIMULATION
Brevet européen · EP3946590 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3946590
- Numéro de demande
- EP20715802
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mars 2020
- Publié
- 9 févr. 2022
- Délivré
- 8 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 24 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61N 7/00 (2006.01)A61B 5/103 (2006.01)A61B 8/08 (2006.01)G16H 20/40 (2018.01)A61B 5/00 (2006.01)A61B 5/107 (2006.01)A61B 5/055 (2006.01)A61B 5/24 (2021.01)A61B 5/369 (2021.01)
- Priorité
- CH 3942019 25.03.2019
- Demande PCT
- PCT/EP2020/058440 25.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/193667 01.10.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 19 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.03.2025
- 27 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbuero AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 27.06.2024
- 8 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.05.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.