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Brevet européen · EP3946740 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3946740
- Numéro de demande
- EP20717292
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mars 2020
- Publié
- 9 févr. 2022
- Délivré
- 28 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 23 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- B02C 2/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201916363477 25.03.2019
- Demande PCT
- PCT/IB2020/052753 24.03.2020
- Publication PCT
- WO2020/194185 01.10.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 4 déc. 2025
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Metso Outotec Finland Oy, Lokomonkatu 3, 33900 Tampere, Finlande → Metso Finland Oy, Rauhalanpuisto 9, 02230 Espoo, Finlande
Publié dans Swissreg le 04.12.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 8 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 08.05.2024
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 6 sept. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- AWA Switzerland Ltd., Case Postale 47, 2800 Delémont
Publié dans Swissreg le 06.09.2023
- 28 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.06.2023
Parties
Inventeur
05469-000 Alto de Pinheiros, BR
33530 Tampere, FI
33340 Tampere, FI
New Berlin, Wisconsin 53151, US
33710 Tampere, FI
71520 Montagny-sur-Grosne, FR
71680 Vinzelles, FR
18087-101 Sorocaba, BR
74800 Amancy, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.